BRANDINGHOUSESTUDIO · INFORMATIONS LÉGALES
Conditions d’utilisation
Règles de consultation et de contact sur le site BHS.
Version du 15 octobre 2026
Accès et objet
Le site présente des prestations et un portfolio. L’accès peut dépendre des conditions de la plateforme qui héberge cette version. Le contenu commercial ne constitue pas, à lui seul, un contrat de prestation.
Utilisation des contenus
La consultation est permise pour découvrir BHS et préparer un projet. La reprise commerciale de créations, de logos ou de photographies exige les droits nécessaires. Les droits sur les éléments tiers restent ceux de leurs titulaires.
Les projets conceptuels et exploratoires sont signalés. Les exemples visuels ne constituent pas une promesse de résultat commercial, un témoignage ou un certificat de disponibilité de marque.
Formulaires et liens
Le formulaire de contact prépare un e-mail, sans paiement et sans transmission automatique à BHS. Les boutons de commande ou d’abonnement conduisent, eux, vers un paiement hébergé par Stripe : il s’agit d’une démarche distincte, récapitulée avant confirmation.
Les offres sont exclusivement professionnelles. L’utilisateur renseigne des coordonnées exactes et conserve ses identifiants. Aucun compte client BHS n’est créé par le formulaire de contact.
Disponibilité et signalement
Les informations peuvent évoluer ; une erreur peut être signalée à julescapel@icloud.com. Les conditions acceptées pour une commande ne sont pas modifiées par une mise à jour ultérieure du site.
Aucune disponibilité ininterrompue ou absence absolue d’erreur n’est promise. Cette précision ne supprime pas les obligations dues au titre d’un contrat ou les responsabilités imposées par la loi.
Vie privée et cadre contractuel
Voir la politique de confidentialité, les mentions légales et les CGV professionnelles en préparation. La consultation du site n’emporte pas renonciation à des droits légaux.
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