BRANDINGHOUSESTUDIO · INFORMATIONS LÉGALES
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Identification de l’éditeur, hébergement et droits sur les contenus.
Version du 15 octobre 2026
Éditeur du site
| Information | Coordonnées |
|---|---|
| Nom commercial | BrandingHouseStudio — BHS |
| Éditeur et prestataire | BHS BRANDING HOUSE STUDIO |
| Forme juridique | SASU — société par actions simplifiée unipersonnelle |
| Capital social | 100,00 € |
| Siège social | 4 B rue de la Vieille Vie, 70200 Magny-Jobert, France |
| SIREN | 130 663 982 |
| SIRET du siège | 130 663 982 00010 |
| Immatriculation | 130 663 982 RCS Vesoul — inscrite au RNE |
| TVA intracommunautaire | FR20130663982 |
| Direction de publication | Jules Capel |
| Contact | julescapel@icloud.com · +33 6 19 18 53 39 |
Hébergement
Le service technique identifié pour cette version est ChatGPT Sites. Le site utilise une adresse en chatgpt.site. Le nom de domaine ne suffit pas à identifier juridiquement l’hébergeur.
- À compléter : dénomination de l’entité qui assure juridiquement l’hébergement
- À compléter : adresse postale de l’hébergeur
- À compléter : numéro de téléphone de l’hébergeur
Ces renseignements doivent être vérifiés dans les conditions d’hébergement applicables au compte. Ils ne sont pas déduits du nom d’un fournisseur d’infrastructure.
Objet et contact
Ce site présente des services de création et de modernisation d’identité visuelle ainsi que des prestations de contenus et de gestion de réseaux sociaux. Pour toute demande relative au site : julescapel@icloud.com.
Droits sur le site et les exemples
Textes, photographies, créations graphiques, logos et marques présentés peuvent être protégés par des droits distincts. Leur consultation n’accorde pas de licence de reproduction ou d’exploitation commerciale. Les droits de leurs titulaires respectifs sont réservés.
Les projets HARMONICASA et Aura sont identifiés selon leur statut conceptuel ou exploratoire. Les autres exemples constituent une sélection du studio ; leur présentation ne prouve pas, à elle seule, l’existence d’une commande client ni de résultats commerciaux.
BHS doit disposer des autorisations nécessaires des auteurs et des personnes photographiées. Les licences de polices, images, mockups et éléments tiers restent applicables.
Données, cookies et conditions d’utilisation
Les informations correspondantes figurent dans la politique de confidentialité, la page cookies et les conditions d’utilisation. Les prestations sont décrites dans les CGV professionnelles en préparation.
Références de préparation
Textes consultés le 15 octobre 2026. Ces références ne constituent pas une validation administrative du site.